Je suis membre au Sénat,
de la mission d’information sur l’inventaire et le devenir
des matériaux et composants des téléphones mobiles
Adoption par le Sénat ce mardi 28 juin, du projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s.
29 juin 2016
BERCY, ce mardi 28 juin, retrouvez mon intervention à la 3ème Conférence annuelle du Plan France Très Haut Débit
29 juin 2016
Le 22 juin 2016, le Sénat a procédé à la désignation des membres de la mission d’information sur l’inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles.
Cette mission d’information a été créée à la demande du groupe écologiste, en application du « droit de tirage » prévu à l’article 6 bis du règlement du Sénat.
Sur proposition des groupes politiques, ont été désignés membres de la mission d’information :
Mme Delphine BATAILLE, M. Jérôme BIGNON, Mmes Annick BILLON, Marie-Christine BLANDIN, M. Jean-Pierre BOSINO, Mme Corinne BOUCHOUX, MM. Patrick CHAIZE, Roland COURTEAU, Mme Evelyne DIDIER, MM. Alain DURAN, François GROSDIDIER, Jean-François LONGEOT, Didier MANDELLI, Patrick MASCLET, Pierre MÉDEVIELLE, Mme Colette MÉLOT, M. Gérard MIQUEL, Mme Patricia MORHET-RICHAUD, MM. Cyril PELLEVAT, Rémy POINTEREAU, Mme Catherine PROCACCIA, MM. Daniel RAOUL, Jean-Yves ROUX, Mme Nelly TOCQUEVILLE, MM. André TRILLARD, Raymond VALL.
